Mentions légales

Site officiel de le Nouvion en Thiérache : www.lenouvion.com

Hôtel de Ville
Place du Général de Gaule BP 43
02170 Le Nouvion en Thiérache
Téléphone : 03 23 97 53 00
Em@il : mairie-nouvion@orange.fr

Direction de publication : Erick BETREMIEUX

Direction de la rédaction : Erick BETREMIEUX

Conception/Animation éditoriale : Mairie de Le Nouvion-en-Thiérache.

Mises à jour : Mairie de Le Nouvion-en-Thiérache.

Réalisation : Timothée DHALLUIN – Tel. (33) 782 958 594

Charte graphique : Timothée DHALLUIN – Tel. (33) 782 958 594

Hébergement : Orange Business Services

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont la Mairie de Le Nouvion-en-Thiérache est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie de Le Nouvion-en-Thiérache.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site sans autorisation expresse de la Mairie de Le Nouvion-en-Thiérache, sont totalement interdites.

Droit à l’image

Toute personne, quelle que soit sa notoriété, dispose d’un droit exclusif sur son image et sur l’utilisation qui en est faite. Par conséquent l’internaute s’interdit formellement de reproduire et de diffuser l’image d’une personne sans son autorisation expresse.

Parce que l’image d’une personne est une donnée à caractère personnel, les principes de la loi « informatique et libertés » s’appliquent. La diffusion à partir d’un site web, par exemple, de l’image ou de la vidéo d’une personne doit se faire dans le respect des principes protecteurs de la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Ces principes rejoignent les garanties issues du droit à l’image.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections via l'adresse Mel de la mairie.